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Marques déposées par CHOCOLATERIE DU CHEVAL BLANC
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BELLE DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE DE PROVENCE
CHOCOLATERIE DU CHEVAL BLANC -

Numéro de dépôt :
1331394
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2005

Présentation de la marque BELLE DE PROVENCE

Déposée le 18 novembre 1985 par CHOCOLATERIE DU CHEVAL BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOCOLATERIE DU CHEVAL BLANC -, domicilié(e) ZI ROCHETOIRIN, 38352 LA TOUR DU PIN (dossier no 2056221) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE DU CHEVAL BLANC Monsieur Jean-Claude Poirrier domicilié(e) (dossier no 2056221) - France.

La marque BELLE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE DE PROVENCE est expirée depuis le 18 novembre 2005.

CHOCOLATERIE DU CHEVAL BLANC a également déposé les autres marques suivantes : WIBON , SAINT-CHRISTOPHE , WALIE


CHOCOLATERIE DU CHEVAL BLANC - - ZI ROCHETOIRIN, 38352 LA TOUR DU PIN (dossier no 2056221) - France


CHOCOLATERIE DU CHEVAL BLANC Monsieur Jean-Claude Poirrier - (dossier no 2056221) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1995 n°2056221 - Publication au BOPI 1995-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription - Transmission de propriété n°33175 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.